Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMETTEURS PRIMAIRES
TIMESHERPA, S.A.S., M. François Rojas

Numéro de dépôt :
3976894
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
EMETTEURS PRIMAIRES de TIMESHERPA

Présentation de la marque EMETTEURS PRIMAIRES

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMESHERPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE), la marque française « EMETTEURS PRIMAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMESHERPA domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 423 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMESHERPA, M. François Rojas Y Acevedo, M. François Rojas domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France.

La marque EMETTEURS PRIMAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMETTEURS PRIMAIRES est expirée depuis le 14 février 2023.

TIMESHERPA a également déposé les autres marques suivantes : VALEURS NETTES


TIMESHERPA, S.A.S., M. François Rojas - 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France - SIREN 533423117


TIMESHERPA, M. François Rojas Y Acevedo, M. François Rojas - 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Errata de la publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

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